Le conseil municipal de février 2023 se réunira le lundi 06 février 2023

Il se tiendra à l'Alliage dans la grande salle Yvremont, à partir de 18h30.

Le public y est admis.

Notre présence, dans le public, c’est l’expression symbolique et forte de notre attention aux décisions municipales (décisions qui nous concernent, évidemment) . C’est l’expression d’un soutien aux élues et élus qui se sont engagés dans le conseil municipal . C’est une forme de « participation citoyenne »  dans la démocratie locale, même si le règlement actuel du conseil n'envisage pas la moindre forme organisée de participation du public. C’est s’informer en direct.  

Et d’ailleurs, pour cette information, pourquoi les comptes-rendus du conseil municipal ne seraient-ils pas dans leur intégralité publiés sur le site de la Ville, comme dans la plupart des communes de la métropole ? Une question à poser à l’équipe majoritaire qui gère le site…

L'ordre du jour est placé ci-dessous.  

Les trois élue et élus de OES , Jean-Christophe Haglund, Chantal Blot et Vivien Pelletier, vont se prononcer sur ces points de l'ordre du jour .

On peut leur envoyer questions, avis, informations, suggestions par l'intermédiaire de leurs boites à lettres municipales :

christophe.haglund@olivet.fr et chantal.blot@olivet.fr et vivien.pelletier@olivet.fr

Pour toute question sur la préparation de ce conseil, il suffit de leur écrire. N’hésitons pas !

Voici ci-dessous l’ODJ de ce conseil.

Conseil Municipal du lundi 6 février 2023 à 18 heures 30

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de ta séance du 12 décembre 2022

Métropole

PRÉSENTATION ORLÉANS MÉTROPOLE

  1. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE [EAU POTABLE - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR 2021 - INFORMATION Rapporteur : Sandrine LEROUGE
  2. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR 2021 - INFORMATION

Rapporteur : Sandrine LEROUGE

  1. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR 2021 - INFORMATION Rapporteur : Sandrine LEROUGE
  2. FINANCES - STATUTS DE LA MÉTROPOLE - RESTITUTION PARTIELLE D'UNE COMPÉTENCE FACULTATIVE - SOUTIEN AUX CLUBS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU - TRANSFERT DE COMPÉTENCE ­APPROBATION

Rapporteur : Romain SOULAS

  1. FINANCES - STATUTS DE LA MÉTROPOLE - RESTITUTION D'UNE COMPÉTENCE FACULTATIVE ­AMÉNAGEMENT ET GESTION DU PARC DES JARDINS DE MIRAMION DE SAINT-JEAN-DE-BRAYE ­APPROBATION

Rapporteur : Romain SOULAS

Information

PRÉSENTATION DU PROJET DE [ÉCOLE À LA VANOISE

Divers

  1. FINANCES - VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE 2023
    Rapporteur : Romain SOULAS

 

  1. FINANCES - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - APPROBATION DES TARIFS POUR L'ANNÉE 2024

Rapporteur : Romain SOULAS

 

  1. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION Rapporteur : Laftitia COURBE

 

  1. RESSOURCES HUMAINES - RECRUTEMENT D'UN GARDIEN-BRIGADIER - CONVENTION DE REMBOURSEMENT DU COÛT DE LA FORMATION INITIALE D'APPLICATION D'AGENT DE POLICE MUNICIPALE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Laétitia COURBE

 

  1. RESSOURCES HUMAINES - RECRUTEMENT D'UN GARDIEN-BRIGADIER - CONVENTION DE REMBOURSEMENT DU COÛT DE LA FORMATION INITIALE D'APPLICATION D'AGENT DE POLICE MUNICIPALE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Laëtitia COURBE

 

  1. RESSOURCES HUMAINES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PORTANT ORGANISATION

D'UN SERVICE COMMUN DE MÉDECINE PRÉVENTIVE - APPROBATION

Rapporteur : Letitia COURBE

 

  1. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE BT 782P - APPROBATION ET

AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

 

  1. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DES PARCELLES BT 783P, BS 736, BS 236 A ET

B, BS 465, BS 257, BS 272 ET BS 275 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Miche! LECLERCQ

 

  1. FONCIER - ZONE AGRICOLE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES ZI 127 ET ZI 128 -

APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

 

  1. DÉCISIONS DU MAIRE – INFORMATION

          Rapporteur : Matthieu Schlesinger

 

 

 

Conseil municipal de février 2023
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