Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 13 mai 2024 à partir de 18h30 à l'Alliage, salle Yvremont. 

La séance est publique. On peut choisir son horaire d'arrivée et de départ dans le public en toute liberté à condition de garder le silence. Nous vous invitons à y assister.

C'est une occasion de s’informer sur l'activité municipale, sur les choix de réalisations concrètes issues des choix budgétaires votés en décembre 2023, sur des présentations et de projets nouveaux pour  2024  et au-delà. C’est aussi l’occasion de rencontrer des élues et élus. 

L’ordre du jour est placé ci-dessous.

Si vous avez des questions à poser, des suggestions à proposer sur un point de l’ordre du jour, vous pouvez vous adresser à des représentants de Olivet Écologique et Solidaire.

Voici deux adresses disponibles: 

Chantal Blot : chantal.blot@olivet.fr

Vivien Pelletier : vivien.pelletier@olivet.fr

Conseil Municipal du lundi 13 mai 2024

 

Salle Yvremont de l’Alliage à18 heures 30

 

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétariat de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 25 mars 2024

Délibérations:

  1. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DÉMISSION ET INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL -

COMPOSITION DES COMMISSIONS - INFORMATION

Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER

  1. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - DÉTERMINATION DE LA

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS

Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER

  1. RESSOURCES HUMAINES - MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE

FORMATION - APPROBATION

Rapporteur : Laétitia COURBE

  1. RESSOURCES HUMAINES - INDEMNISATION DU COMPTE ÉPARGNE-TEMPS - APPROBATION Rapporteur : Laftitia COURBE
  2. RESSOURCES HUMAINES - VERSEMENT DE LA PRIME POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE -

APPROBATION

Rapporteur : Laftitia COURBE

  1. CULTURE - FESTIVAL INTERNATIONAL DE MUSIQUE DE SULLY ET DU LOIRET - APPROBATION D'UNE CONVENTION À PASSER AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU LOIRET - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

Rapporteur : Cécile ADELLE

  1. CULTURE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION HARMONIE

D'OLIVET - CONVENTION D'OBJECTIFS - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Cécile ADELLE

  1. FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT - VALLOIRE HABITAT - CONSTRUCTION DE 3 LOGEMENTS

SITUÉS RUE DE LORETTE - APPROBATION

Rapporteur : Romain SOULAS

  1. COMMANDE PUBLIQUE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) -

EXAMEN DU BILAN D'ACTIVITÉ POUR 2022 ET 2023 - INFORMATION

Rapporteur : Romain SOULAS

 

  1. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À DE NOUVELLES FAMILLES D'ACHAT DANS LE CADRE DES

GROUPEMENTS DE COMMANDES PROPOSÉS PAR ORLÉANS MÉTROPOLE

Rapporteur : Romain SOULAS

  1. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE BT N° 22 - APPROBATION ET

AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. FONCIER - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE SOUS LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BN

N° 341 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur: Michel LECLERCQ

  1. URBANISME - ELARGISSEMENT DU CHAMP D'ACTION DE LA SEMDO AU DÉVELOPPEMENT DES ENR

- APPROBATION

Rapporteur • Michel LECLERCQ

  1. URBANISME - DÉNOMINATION DE VOIE - ZAC DU CLOS DU BOURG - APPROBATION Rapporteur : Michel LECLERCQ
  2. URBANISME - DÉNOMINATION DE VOIE - VOIRIE QUARTIER DE LA VANOISE - APPROBATION Rapporteur : Michel LECLERCQ
  3. URBANISME - DÉNOMINATION DE VOIES - LOTISSEMENT DE LA PETITE CERISE - APPROBATION Rapporteur : Michel LECLERCQ
  4. ENFANCE ET FAMILLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA COOPÉRATIVE

SCOLAIRE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - APPROBATION

Rapporteur : Nicole CHAYOT

  1. ENFANCE ET FAMILLE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA COOPÉRATIVE

SCOLAIRE DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU VAL - APPROBATION

Rapporteur : Damien DENOUX

DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION

Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER 

Conseil municipal du 13 mai 2024
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