Conseil municipal du 13 novembre 2023
09 nov. 2023Nous assistons dans le monde à des chaos répétés, divers et inquiétants.
La vie locale doit malgré tout continuer.
Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 13 novembre à partir de 18h30 à l'Alliage.
La séance est publique. On peut choisir son horaire d'arrivée et de départ dans le public en toute liberté à condition de garder le silence. Nous vous invitons à y assister. C'est une belle occasion de mieux connaître l'activité municipale et de rencontrer des élues et élus.
L'ordre du jour est placé ci-dessous.
Conseil Municipal
du lundi 13 novembre 2023 à 18 heures 30
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 25 septembre 2023
Information :
- PRÉSENTATION DE LA SECONDE PARTIE DU MANDAT - HORIZON 2026
Délibérations
- SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DÉSIGNATION DES RÉFÉRENTS DÉONTOLOGUES DES ÉLUS DU CONSEIL MUNICIPAL- MODALITÉS DE SAISINE DU COLLÈGE DE DÉONTOLOGIE ET D'EXAMEN DES DEMANDES - APPROBATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
- RESSOURCES HUMAINES - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES
ET LES HOMMES - INFORMATION
Rapporteur :Laêtitia COURBE
- FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 Rapporteur : Romain SOULAS
- FINANCES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - AIDE À LA RECONSTRUCTION - CATASTROPHES
NATURELLES AU MAROC ET EN LIBYE - ACTED - APPROBATION
Rapporteur : Lyda MEUNIER
- FINANCES - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - DÉBAT DES
ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2024
Rapporteur : Romain SOULAS
- CULTURE - DON DE "CHÈQUES LIRE" PAR LA BIBLIOTHÈQUE - APPROBATION Rapporteur : Nicole GUIBOURGÉ
- CULTURE - MÉMORIAL DE LA SHOAH - VERSEMENT D'UN DON - APPROBATION Rapporteur : Lyda MEUNIER
- SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2023 - DON POUR LA LIGUE CONTRE LE CANCER -
APPROBATION
Rapporteur : Marie ALLAIRE
- SPORTS - 1000 DOJOS SOLIDAIRES-ASSOCIATION JUDO OLIVET - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE -
APPROBATION
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
- ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - PARTICIPATION FINANCIÈRE ET AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE ECOLIWATT ET DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE -APPROBATION
Rapporteur : Damien DENOUX
- ENVIRONNEMENT - CANDIDATURE POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA RECONNAISSANCE
TERRITOIRE ENGAGÉ POUR LA NATURE - APPROBATION
Rapporteur : Damien DENOUX
- FONCIER - ACQUISITION DES PARCELLES AY 438 ET AY 439 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ
- FONCIER - PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA SUITE DE LA PRÉEMPTION DÉLÉGUÉE À LA SA HLM 3F CENTRE VAL DE LOIRE -APPROBATION
Rapporteur : Michel LECLERCQ
- FONCIER - CESSION DE PARCELLES COMMUNALES DÉSAFFECTÉES ET DÉCLASSÉES DU DOMAINE
PUBLIC -AUTORISATION
Rapporteur : Michel LECLERCQ
15-DÉCISIONS DU MAIRE – INFORMATION
Rapporteur : Matthieu Schlesinger