Prochain conseil municipal le 11 décembre.

Nous recevons chaque jour des nouvelles internationales et nationales qui ne nous laissent pas sans inquiétudes et interrogations. 

La vie locale doit malgré tout continuer.

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 11 décembre à partir de 18h30 à l'Alliage.

La séance est publique. On peut choisir son horaire d'arrivée et de départ dans le public en toute liberté à condition de garder le silence. Nous vous invitons à y assister.

L'ordre du jour est placé ci-dessous.

C'est une belle occasion de mieux connaître l'activité municipale, les bilans de 2023, les projets pour 2024  et de rencontrer des élues et élus. Vous y lirez qu'il y aura notamment les rapports de la métropole sur la gestion de l'eau potable, de l'assainissement et des déchets, services publics de grande importance, et même de santé publique, assurés par la métropole. 
Il y aura aussi le vote du budget prévu pour 2024, budget qui conditionnera des orientations et choix pour la vie municipale en 2024.
Si un point de l'ordre du jour vous intéresse, si vous avez des questions à poser, des suggestions à proposer, vous pouvez vous adresser aux représentants de Olivet Écologique et Solidaire.
Avec deux adresses disponibles: 
Chantal BLOT : chantal.blot@olivet.fr
Vivien Pelletier: vivien.pelletier@olivet.fr

Conseil Municipal du lundi 11 décembre 2023

A 18 heures 30 à l’Alliage, Salle Yvremont

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2023

INFORMATION • RAPPORTS D'ACTIVITÉS D'ORLÉANS MÉTROPOLE

  1. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2022 -INFORMATION

Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER

  1. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE LASSAINISSEMENT - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2022 ­INFORMATION

Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER

  1. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2022 - INFORMATION

Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER

FINANCES ET BUDGET 2024  :

  1. FINANCES - APPLICATION DE LA NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER

JANVIER 2024 ET DISPOSITIONS DIVERSES - APPROBATION

Rapporteur : Romain SOULAS

  1. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2023 - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 Rapporteur : Romain SOULAS
  2. FINANCES - RATTRAPAGE D'AMORTISSEMENT - CORRECTIONS SUR EXERCICES ANTÉRIEURS

APPROBATION

Rapporteur : Romain SOULAS

  1. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2024 - APPROBATION
    Rapporteur : Romain SOULAS
  2. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - BUDGET PRIMITIF 2024 - APPROBATION Rapporteur : Romain SOULAS
  3. FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX 2024 - APPROBATION
    Rapporteur : Romain SOULAS
  1. FINANCES - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L'ANNÉE 2024 AUX ASSOCIATIONS Rapporteur : Romain SOULAS
  2. FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS

AU TITRE DE L'ANNÉE 2024

Rapporteur : Romain SOULAS

  1. FINANCES - RÉHABILITATION DU CENTRE CULTUREL D'YVREMONT - GESTION EN AUTORISATION

DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION

Rapporteur : Romain SOULAS

  1. FINANCES - RÉHABILITATION DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - GESTION EN AUTORISATION

DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION

Rapporteur : Romain SOULAS

  1. FINANCES - CRÉATION DE LA NOUVELLE ÉCOLE DE LA CERISAIE - GESTION EN AUTORISATION DE

PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION

Rapporteur : Romain SOULAS

TRANSITION ÉNERGÉTIQUE :

  1. CADRE DE VIE - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - DÉFINITION DE ZONES D'ACCÉLÉRATION DES

ÉNERGIES RENOUVELABLES - APPROBATION

Rapporteur : Lucie LAMARRE-LEVASSEUR

  1. COMMANDE PUBLIQUE - MARCHÉ PUBLIC N°2022/33 - RÉHABILITATION THERMIQUE DES BÂTIMENTS ADMINISTRATIFS DE LA MAIRIE - PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF À LA MODIFICATION DU BÂTIMENT B - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. COMMANDE PUBLIQUE - RÉHABILITATION DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - EXONÉRATION PARTIELLE DES PÉNALITÉS DE RETARD POUR UN MARCHÉ DE TRAVAUX - APPROBATION Rapporteur : Romain SOULAS

DIVERS :

  1. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE BT 961 - APPROBATION ET

AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. PATRIMOINE BÂTI - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ - ANNÉE

2022 - INFORMATION

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. ECONOMIE - AUTORISATIONS D'OUVERTURES DOMINICALES-ANNÉE 2024 - APPROBATION Rapporteur : Damien DENOUX
  2. CADRE DE VIE - PRESTATION DE SERVICES POUR LA PRODUCTION ET LA VENTE DE PLANTES ANNUELLES ET BISANNUELLES PAR LES ESPACES VERTS D'OLIVET - RENOUVELLEMENT DE CONVENTION AVEC LA VILLE DE SAINT-HILAIRE-SAINT-MESM IN - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Lucie LAMARRE-LEVASSEUR

  1. ENFANCE ET FAMILLE - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES ET

EXTRASCOLAIRES - APPROBATION

Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT

  1. ENFANCE ET FAMILLE - RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE -

APPROBATION

Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT

  1. ENFANCE ET FAMILLE - RÈGLEMENT D'UTILISATION RÉGIE FAMILLE - APPROBATION Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT
  1. RESSOURCES HUMAINES - MISE À DISPOSITION DE SERVICE ENTRE LA COMMUNE D'OLIVET ET ORLÉANS MÉTROPOLE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES - AJUSTEMENT DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES ASCENDANTE - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE SERVICES DESCENDANTE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Dominique ADELINE

  1. RESSOURCES HUMAINES - MISE À DISPOSITION D'UN AGENT DE LA COMMUNE D'OLIVET VERS ORLÉANS MÉTROPOLE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Dominique ADELINE

27-DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION

Rapporteur: Matthieu Schlesinger



 

 
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