ODJ du conseil municipal du 15 décembre 2025
10 déc. 2025Le prochain conseil municipal se tiendra
le lundi 15 décembre 2025 à partir de 18h30
à l'Alliage, salle Yvremont.
Les élections communales et intercommunales de mars 2026 sont en préparation, certes. Le conseil municipal actuel continue évidemment à gérer les affaires olivetaines à l’échelle de la mairie et du conseil métropolitain (il y a 7 sièges pour Olivet) jusqu’en février prochain. Il y a notamment le vote du budget prévu pour Olivet en 2026, les rapports de gestion sur eau potable, assainissement, déchets, les subventions aux associations olivetaines, des questions de OES et de AGPO …
Comme toujours, la séance de ce conseil est publique. On peut choisir son horaire d'arrivée et de départ dans le public en toute liberté à condition de garder le silence.
Y assister, même une fraction du temps seulement, ce sera exprimer notre citoyenneté, notre attachement à la transparence et à la démocratie. Ce sera aussi une occasion de s’informer en direct sur les nombreux et importants points à l’ordre du jour, et de rencontrer des élues et élus.
Ce sera notamment l’occasion d’assister au vote du projet de budget pour 2026. C’est donc un vote qui engage l’avenir. Une raison supplémentaire pour être dans le public pour s’informer.
L’ordre du jour du conseil est placé ci-dessous.
Si vous avez des questions à poser, des suggestions à proposer sur un point de l’ordre du jour du 15 décembre 2025, vous pouvez vous adresser à : chantal.blot@olivet.fr ou vivien.pelletier@olivet.fr
Conseil Municipal du lundi 15 décembre 2025
A 18 heures 30, salle Yvremont , à l’Alliage
Ordre du jour
Désignation du secrétariat de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 17 novembre 2025
Informations :
- CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - RAPPORT D'ACTIVITÉS ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
2024 D'ORLÉANS MÉTROPOLE - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
- CADRE DE VIE - SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX
ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2024 - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
- CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2024 INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
- CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2024 INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Délibérations:
- SÉCURITÉ - INSTAURATION D'UN DISPOSITIF DE CONTRÔLE DES DÉPÔTS SAUVAGES SUR LE
TERRITOIRE COMMUNAL - APPROBATION
Rapporteur : Stéphane VENDRISSE
- SPORTS - PLAN D'AMÉNAGEMENT DE LA FORÊT DU DOMAINE DU DONJON - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
- SPORTS - DOMAINE DU DONJON - INSCRIPTION À L'ÉTAT D'ASSIETTE - DESTINATION DES COUPES -
AFFOUAGE - EXERCICE 2026 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
- COMMANDE PUBLIQUE - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION DES PISCINES CONVENTION D'INDEMNISATION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITÉ ET AVENANT N° 3 APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Fabien GASNIER
- FINANCES - ACTUALISATION DES PROVISIONS POUR L'ANNÉE 2025 - APPROBATION Rapporteur : Fabien GASNIER
- FINANCES - PLACEMENTS À TERME - APPROBATION
Rapporteur : Fabien GASNIER - FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - APPROBATION Rapporteur : Fabien GASNIER
- FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - APPROBATION Rapporteur : Fabien GASNIER
- FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - CLÔTURE ET INTÉGRATION AU BUDGET
PRINCIPAL - APPROBATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
- FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2026 - APPROBATION
Rapporteur : Fabien GASNIER - FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX 2026 - APPROBATION
Rapporteur : Fabien GASNIER - FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS DE
FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2026 - APPROBATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
- FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS
AU TITRE DE L'ANNÉE 2026
Rapporteur : Fabien GASNIER
- FINANCES - CRÉATION DE LA NOUVELLE ÉCOLE DE LA CERISAIE - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
- FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU SITE MAIRIE - GESTION EN AUTORISATION DE
PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
- FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU GYMNASE DU BEAUVOIR- GESTION EN AUTORISATION
DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
- FINANCES - CRÉATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT POUR LE
GROUPE SCOLAIRE ET LA CRÈCHE DU VAL
Rapporteur : Fabien GASNIER
- FINANCES - CRÉATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT DONJON
GRANDEUR NATURE
Rapporteur : Fabien GASNIER
- FINANCES - CRÉATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME/CRÉDITS DE PAIEMENT PLAN PAYSAGE Rapporteur : Fabien GASNIER
- COMMANDE PUBLIQUE - MARCHÉ PUBLIC N° 2022/25 - RÉHABILITATION THERMIQUE DU GYMNASE DU BEAUVOIR - PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF À LA MODIFICATION DU GYMNASE- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Fabien GASNIER
- FINANCES - SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE ORLÉANS ENERGIES - MODIFICATION DE LA COMPOSITION
DU CAPITAL - APPROBATION
Rapporteur : Fabien GASNIER
- ECONOMIE - AUTORISATIONS D'OUVERTURES DOMINICALES - ANNÉE 2026 - APPROBATION Rapporteur : Lucie LAMARRE-LEVASSEUR
- URBANISME - ZAC DU LARRY - TRAITÉ DE CONCESSION ET DE MANDAT - AVENANT N° 7 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Vivianne YAYENDE
- FONCIER - 66 RUE VICTOR MANCHE - ACQUISITION DES PARCELLES AO N° 599 ET AO N° 601 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Denis CHAUMETTE
- FONCIER - PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA SUITE DE LA PRÉEMPTION DÉLÉGUÉE À FRANCE LOIRE
- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ
- FONCIER - LOGEMENTS SOCIAUX - VENTE À L'EURO SYMBOLIQUE D'UN TERRAIN SITUÉ 327 RUE DE
LORETTE À VALLOIRE HABITAT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ
- PETITE ENFANCE - RENOUVELLEMENT DU CONTRAT ENTRE LA COMMUNE D'OLIVET ET LA CRÈCHE
"OLIVET-ALSACE" - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT
- RESSOURCES HUMAINES - DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA MISE EN PLACE DE LA PARTICIPATION EMPLOYEUR SUR LES RISQUES PRÉVOYANCE ET SANTÉ - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
- RESSOURCES HUMAINES - ADOPTION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS PERMANENTS -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Laëtitia COURBE
- SECRÉTARIAT GÉNÉRAL- ÉLECTIONS - MISE À DISPOSITION D'ESPACES MUNICIPAUX DANS LE CADRE DE L'ORGANISATION DES ÉLECTIONS MUNICIPALES DE MARS 2026 - APPROBATION D'UNE CONVENTION-TYPE
Rapporteur : Laëtitia COURBE
- DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER - QUESTION ORALE AU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2025
CHANTAL BLOT ET VIVIEN PELLETIER, OLIVET ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE,
DOMINIQUE RAGON, A GAUCHE POUR OLIVET
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