Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 30 juin 2025  à partir de 18h30 à l'Alliage, salle Yvremont.

Comme toujours, la séance de ce conseil est publique. On peut choisir son horaire d'arrivée et de départ dans le public en toute liberté à condition de garder le silence.

Y assister, même une fraction du temps seulement, ce sera exprimer notre citoyenneté, notre attachement à la transparence et à la démocratie.  Ce sera aussi une occasion de s’informer en direct sur les nombreux points à l’ordre du jour , et de rencontrer des élues et élus. 

 

L’ordre du jour du conseil est placé ci-dessous.

Si vous avez des questions à poser, des suggestions à proposer sur un point de l’ordre du jour du 3 février 2025, vous pouvez vous adresser à :  chantal.blot@olivet.fr ou vivien.pelletier@oliver.fr

Conseil Municipal du lundi 30 juin 2025 à 18 heures 30

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 5 mai 2025

Délibérations

  1. URBANISME - ZAC DU LARRY - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE À LA

COLLECTIVITÉ POUR L'ANNÉE 2024- INFORMATION

Rapporteur : Miche! LECLERCQ

  1. URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU

CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR L'ANNÉE 2024 - INFORMATION

Rapporteur : Miche! LECLERCQ

  1. URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG - AVENANT N° 2 AU TRAITÉ DE CONCESSION

D'AMÉNAGEMENT-APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. FINANCES - EXAMEN DES COMPTES DE GESTION 2024 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE

DU CAMPING MUNICIPAL

Rapporteur : Fabien GASNIER

  1. FINANCES - COMPTES ADMINISTRATIFS 2024 - DÉSIGNATION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE Rapporteur : Fabien GASNIER
  2. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION Rapporteur : Fabien GASNIER
  3. FINANCES - COMPTE ADMINISTRATIF 2024 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL -

APPROBATION

Rapporteur : Fabien GASNIER

  1. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024
    Rapporteur : Fabien GASNIER
  2. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 Rapporteur : Fabien GASNIER
  3. FINANCES - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025 - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION Rapporteur : Fabien GASNIER
  4. FINANCES - BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2025 - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL -

APPROBATION

Rapporteur : Fabien GASNIER

  1. FINANCES - RÉHABILITATION DU CENTRE CULTUREL D'YVREMONT - MODIFICATION DE

L'AUTORISATION  DE PROGRAMME ET CRÉDIT DE PAIEMENT - MODIFICATION

Rapporteur : Fabien GASNIER

  1. FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX - ACTUALISATION
    Rapporteur : Fabien GASNIER
  2. FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT - RÉSIDENCES DE L'ORLÉANAIS - ACQUISITION DE 22 MAISONS SITUÉES ALLÉE DU MERCANTOUR, RÉSIDENCE LA CERISAIE, ZAC DU "CLOS DU MOULIN" ­APPROBATION

Rapporteur : Fabien GASNIER

  1. FINANCES - RAPPORT DÉFINITIF DE LA COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES

TRANSFÉRÉES - APPROBATION

Rapporteur : Fabien GASNIER

  1. RESSOURCES HUMAINES - APPLICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE LIÉ AUX FONCTIONS, AUX SUJÉTIONS, À L'EXPERTISE ET À L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL - APPROBATION - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION DEL_2024_07_14

Rapporteur : Laétitia COURBE

  1. RESSOURCES HUMAINES - VERSEMENT DU BONUS ATTRACTIVITÉ AUX ASSISTANTS MATERNELS -

APPROBATION

Rapporteur • Lceitia COURBE

  1. SPORTS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION

DES PISCINES D'OLIVET - AVENANT N° 2 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Jean-Michel PELLE

  1. COMMANDE PUBLIQUE - FOURRIÈRE AUTOMOBILE - CHOIX DU MODE DE GESTION - LANCEMENT

DE LA PROCÉDURE DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - APPROBATION

Rapporteur : Fabien GASNIER

  1. FONCIER - PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA SUITE DE LA PRÉEMPTION DÉLÉGUÉE À LA SOCIÉTÉ 3F

CENTRE VAL DE LOIRE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur: Vivianne YAYENDE

  1. FONCIER - EXAMEN DU BILAN DES OPÉRATIONS FONCIÈRES 2024 - APPROBATION Rapporteur : Michel LECLERCQ
  2. PATRIMOINE BÂTI - INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE DU GYMNASE DU BEAUVOIR - CONVENTION

D'AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Pierre GOULLIAUD

  1. PATRIMOINE BÂTI - INSTALLATION PHOTOVOLTAÏQUE DU GYMNASE DU BEAUVOIR ­APPROBATION DE L'INSTALLATION DE PRODUCTION PHOTOVOLTAÏQUE SUR LE GYMNASE DU BEAUVOIR ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Pierre GOULLIAUD

  1. CULTURE - HARMONIE D'OLIVET - CONVENTION D'OBJECTIFS - APPROBATION ET AUTORISATION

DE SIGNER

Rapporteur : Cécile ADELLE

  1. RESSOURCES HUMAINES - SUPPRESSION D'EMPLOIS - APPROBATION
    Rapporteur : Laftitia COURBE
  2. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION Rapporteur : Laétitia GOURDE
  3. ENFANCE ET FAMILLE - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ESPACE ADOS - APPROBATION Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT

 

  1. FINANCES - RÈGLEMENT D'UTILISATION RÉGIE FAMILLE - APPROBATION
    Rapporteur : Fabien GASNIER
  2. PETITE ENFANCE - RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES PETITE ENFANCE -

APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT

  1. MOBILITÉ - RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES CENTRE - VAL DE LOIRE RELATIF AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION D'ORLÉANS MÉTROPOLE SUR LE THÈME DU RÉSEAU DE TRANSPORTS DE LA MÉTROPOLE - INFORMATION Rapporteur : Stéphane VENDRISSE
  2. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
    Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER

 

  1. QUESTION ORALE AU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025

        Dominique Ragon ( A Gauche pour Olivet)
 

Ordre du jour du Conseil municipal du 30 juin 2025
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