Conseil municipal du lundi 3 février 2025
29 janv. 2025Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 3 février 2025 à partir de 18h30 à l'Alliage, dans la salle Yvremont .
La situation internationale n’est pas sans questions en termes de démocratie, de libertés, de guerres, attaques et bombardements divers, d’écologie et de dérèglement climatique. La situation nationale n’est pas simple. La vie locale et municipale continue, avec les valeurs démocratiques de la République.
La séance de ce conseil est publique. On peut choisir son horaire d'arrivée et de départ dans le public en toute liberté à condition de garder le silence.
Y assister, même une fraction du temps seulement, ce sera exprimer notre citoyenneté, notre attachement à la transparence et à la démocratie. Ce sera aussi une occasion de s’informer en direct sur les points à l’ordre du jour , et de rencontrer des élues et élus.
L’ordre du jour du conseil est placé ci-dessous.
Si vous avez des questions à poser, des suggestions à proposer sur un point de l’ordre du jour du 3 février 2025, vous pouvez vous adresser à : vivien.pelletier@olivet.fr
Conseil Municipal du lundi 3 février 2025
A 18 heures 30 à l’Alliage
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2024
Information :
- Présentation de la politique de sécurité des systèmes d'application par Orléans Métropole
Délibérations:
- CADRE DE VIE - CHARTE INFORMATIQUE - DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION
MUTUALISÉE - APPROBATION
Rapporteur : Sandrine LEROUGE
- FINANCES - RELATIONS INTERNATIONALES - CALAMITÉS NATURELLES À MAYOTTE - FONDS DE
CONCOURS - PRÉFECTURE DU LOIRET - APPROBATION
Rapporteur: Vivianne YAYENDE
- FINANCES - VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE 2025 - APPROBATION
Rapporteur: Emmanuel TASKY - FINANCES - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - APPROBATION DES TARIFS POUR
L'ANNÉE 2026
Rapporteur : Hervé LE GOFF
- SPORTS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - OLIVET TIR A L'ARC - APPROBATION Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
- SPORTS - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - BULLES DU LOIRET - APPROBATION Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
- SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2025 - CONVENTION DE CO-ORGANISATION AVEC LA
LIGUE CONTRE LE CANCER - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Marie ALLAIRE
- SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2025 - CONVENTIONS-TYPE DE PARTENARIAT -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Marie ALLAIRE
- ACCUEIL - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA SALLE DES FÊTES DU DONJON -
APPROBATION
Rapporteur : Laftitia COURBE
- RESSOURCES HUMAINES - AVENANT À LA CONVENTION CONSTITUTIVE D'UN GROUPEMENT POUR LA PASSATION D'UNE CONVENTION DE PARTICIPATION PORTANT CONTRAT COLLECTIF DE PRÉVOYANCE PROFESSIONNELLE AU BÉNÉFICE DES AGENTS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES SIGNATAIRES - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Laikitia COURBE
- RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION Rapporteur : Laëtitia COURBE
- RESSOURCES HUMAINES - INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES -
APPROBATION ET ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N° 2017-11-05
Rapporteur : Letitia COURBE
13- DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION -