Prochain conseil municipal le 12 février 2024

Les nouvelles sur l’actualité internationale et nationale ne nous laissent pas sans interrogations ni dans l’indifférence évidemment.

La vie locale doit continuer dans ce contexte.

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 12 février 2024  à partir de 18h30 à l'Alliage. C’est le premier de l’année 2024.

La séance est tout à fait publique. On peut choisir son horaire d'arrivée et de départ dans le public en toute liberté à condition de garder le silence. Nous vous invitons à y assister.

C'est une occasion de s’informer sur l'activité municipale, sur le contexte issu des choix de 2023, les projets nouveaux présentés pour 2024  et au-delà, et de rencontrer des élues et élus. 

L’ordre du jour est placé ci-dessous.

Vous y lirez que divers thèmes seront abordés avec des décisions importantes mises au vote (domaine des finances, achats de foncier, domaine de la culture, des sports, de la cohésion sociale notamment).

Si un point de l'ordre du jour vous intéresse, si vous avez des questions à poser, des suggestions à proposer, vous pouvez vous adresser aux représentants de Olivet Écologique et Solidaire.

Avec deux adresses disponibles: 

Chantal Blot : chantal.blot@olivet.fr

Vivien Pelletier: vivien.pelletier@olivet.fr

Conseil Municipal du lundi 12 février 2024

A 18 heures 30, Alliage, Salle Yvremont

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 11 décembre 2023
Délibérations  :

  1. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL -

APPROBATION

Rapporteur : Laëtitia COURBE

  1. ACCUEIL - RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET TARIFS DE LOCATION DE LA SALLE DES FÊTES DU DONJON -

APPROBATION

Rapporteur : Laëtitia COURBE

  1. FONCIER - EMPLACEMENT RÉSERVÉ - OAP AVENUE DU LOIRET - VAL - ACQUISITION DE LA PARCELLE

CADASTRÉE SECTION AP N° 182 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA PARCELLE

CADASTRÉE SECTION BS N° 641 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE SOUS LES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BS N° 665, 666, 193, 228, 466, 467 ET 642 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. FONCIER - RÉSERVE FONCIÈRE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AS N° 176 -

APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Emmanuel TASKY

  1. FONCIER - EMPLACEMENT RÉSERVÉ ET ZONE NATURELLE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BT 118, BT 127, BT 965, BT 1 019, BT 718, BT 724 ET CE 144 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Pierre GOULLIAUD

  1. ENVIRONNEMENT - TRANSITION ÉNERGÉTIQUE - PARTICIPATION FINANCIÈRE AU CAPITAL DE LA

SOCIÉTÉ "CS D'OLIVET" DE VALECO - APPROBATION

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1 Rapporteur : Romain SOULAS
  1. FINANCES - TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - APPROBATION DES TARIFS POUR

L'ANNÉE 2025

Rapporteur : Romain SOULAS

  1. FINANCES - VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ LOCALE 2024 - APPROBATION
    Rapporteur : Romain SOULAS
  2. SPORTS - DOMAINE DU DONJON - APPLICATION DU RÉGIME FORESTIER POUR LA GESTION DE LA

FORÊT DU DONJON - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ

  1. CULTURE, ANIMATION ET DEVOIR DE MÉMOIRE - RENOUVELLEMENT DE L'AGRÉMENT DU CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT COMMUNAL - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER Rapporteur : Lyda MEUNIER
  2. SOLIDARITÉS ET COHÉSION SOCIALE - GESTION EN FLUX - APPROBATION DE LA CONVENTION-

CADRE ET ANNEXES PAR BAILLEUR

Rapporteur : Rolande BOUBAULT

15- DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION

          Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
 

Conseil municipal du 12 février 2024
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