Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 16 décembre  2024 à partir de 18h30 à l'Alliage, salle Yvremont. 

La situation internationale n’est pas sans donner des inquiétudes graves en termes de démocratie, de libertés, de guerres, attaques et bombardements gravissimes humainement, d’écologie et de dérèglement climatique. La vie nationale est aussi porteuse de divers questionnements. La vie locale et municipale doit continuer, représentative des valeurs démocratiques de la République.

La séance est publique. On peut choisir son horaire d'arrivée et de départ dans le public en toute liberté à condition de garder le silence.

Y assister, même une fraction du temps seulement, ce sera exprimer notre citoyenneté, notre légitimité d’habitants, notre attachement à la transparence et à la démocratie.  Ce sera aussi une occasion de s’informer en direct sur les points à l’ordre du jour , et de rencontrer des élues et élus. 

Ce sera l’occasion d’assister au débat et au vote sur le budget municipal prévu pour 2025.  

L’ordre du jour du conseil est placé ci-dessous.

Si vous avez des questions à poser, des suggestions à proposer sur un point de l’ordre du jour, vous pouvez vous adresser aux adresse suivantes : chantal.blot@olivet.fr et vivien.pelletier@olivet.fr

 

 Conseil Municipal du lundi 16 décembre 2024 à 18 heures 30

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 18 novembre 2024

Information :

  1. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2023 - INFORMATION Rapporteur : Sandrine LEROUGE
  2. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE L'ASSAINISSEMENT - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2023 ­INFORMATION

Rapporteur : Sandrine LEROUGE

  1. CADRE DE VIE - INTERCOMMUNALITÉ - SERVICE PUBLIC DE PRÉVENTION ET GESTION DES DÉCHETS - ORLÉANS MÉTROPOLE - RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE POUR L'ANNÉE 2023 - INFORMATION

Rapporteur : Sandrine LEROUGE

Délibérations :

  1. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2024 - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 3 Rapporteur : Fabien GASNIER
  2. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - APPROBATION DE LA DÉCISION

MODIFICATIVE N° 1

Rapporteur : Fabien GASNIER

  1. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2025 - APPROBATION
    Rapporteur : Fabien GASNIER
  2. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - BUDGET PRIMITIF 2025 - APPROBATION Rapporteur : Fabien GASNIER
  3. FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX 2025 - APPROBATION
    Rapporteur : Fabien GASNIER
  4. FINANCES - ATTRIBUTIONS DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L'ANNÉE 2025 AUX ASSOCIATIONS Rapporteur : Cécile ADELLE
  5. FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS

AU TITRE DE L'ANNÉE 2025

Rapporteur : Cécile ADELLE

  1. FINANCES - RÉHABILITATION DU CENTRE CULTUREL D'YVREMONT - GESTION DE L'AUTORISATION DE

PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION

Rapporteur : Fabien GASNIER

  1. FINANCES - RÉHABILITATION DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - CLÔTURE DE L'AUTORISATION

DE PROGRAMME/CRÉDITS DE PAIEMENT - AUTORISATION

Rapporteur : Fabien GASNIER

  1. FINANCES - PLACEMENT À TERME - APPROBATION
    Rapporteur : Fabien GASNIER
  2. CULTURE - PACT - APPROBATION D'UNE CONVENTION À PASSER AVEC LA COMMUNE DE SAINT-

HILAIRE-SAINT-MESMIN - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION

Rapporteur : Cécile ADELLE

  1. CULTURE - DISPOSITIF EN SCÈNE DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU LOIRET - DEMANDE DE

SUBVENTION

Rapporteur : Cécile ADELLE

  1. COMMANDE PUBLIQUE - CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE ET D'UNE CRÈCHE DANS LE QUARTIER DU VAL - RECOURS À UN MARCHÉ DE TYPE "MARCHÉ GLOBAL DE PERFORMANCE" ­CRÉATION DU JURY AD HOC - ÉLECTION DES MEMBRES DU JURY

Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER

  1. COMMANDE PUBLIQUE - RÉHABILITATION DU GYMNASE DU BEAUVOIR - EXONÉRATION PARTIELLE

DES PÉNALITÉS DE RETARD POUR UN MARCHÉ DE TRAVAUX - APPROBATION

Rapporteur : Fabien GASNIER

  1. FONCIER-AMI VANOISE - CESSION DES PARCELLES COMMUNALES À L'AMÉNAGEUR CRÉDIT MUTUEL

FONCIER - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. PATRIMOINE BÂTI - ADHÉSION À LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE ORLÉANS ENERGIES -

APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. ECONOMIE - AUTORISATIONS D'OUVERTURES DOMINICALES - ANNÉE 2025-APPROBATION Rapporteur : Sandrine LEROUGE
  2. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - ORGANISMES ET ASSOCIATIONS - ELECTION DES REPRÉSENTANTS -

APPROLYS

Rapporteur : Laëtitia GOURBE

  1. ENFANCE ET FAMILLE - APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE

PARTENARIAT 2025 - 2027 AVEC LA CRÈCHE DE LA SOURIS VERTE

Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT

  1. RESSOURCES HUMAINES - DÉLIBÉRATION INSTITUANT L'INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET

D'ENGAGEMENT À LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALE

Rapporteur : Laëtitia GOURBE

  1. RESSOURCES HUMAINES - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTICIPATION RELATIVE AU RISQUE

PRÉVOYANCE AU BÉNÉFICE DES AGENTS -APPROBATION

Rapporteur : Laëtitia GOURBE

  1. DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
    Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
Conseil municipal du 16 décembre 2024
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