Conseil municipal du 30 septembre 2024

Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 30 septembre à partir de 19h00 à l'Alliage, salle Yvremont. 

La séance est publique. On peut choisir son horaire d'arrivée et de départ dans le public en toute liberté à condition de garder le silence.

Y assister, même seulement peu de temps, c’est une façon d’exprimer notre citoyenneté, notre légitimité d’habitants, notre attachement à la transparence et à la démocratie. 

Ce sera aussi une occasion de s’informer en direct sur les points à l’ordre du jour. Ce sera aussi l’occasion de rencontrer des élues et élus. 

L’ordre du jour est placé ci-dessous.

Si vous avez des questions à poser, des suggestions à proposer sur un point de l’ordre du jour, vous pouvez vous adresser aux représentants de Olivet Écologique et Solidaire.

Voici deux adresses disponibles : 

Chantal Blot : chantal.blot@olivet.fr

Vivien Pelletier : vivien.pelletier@olivet.fr

ORDRE DU JOUR du Conseil municipal du 30-09-24

Désignation du secrétariat de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 8 juillet 2024

Délibérations  :

1-SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - CONSEIL MUNICIPAL - ELECTION D'UN NOUVEL ADJOINT AU MAIRE Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER

2-SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES -

APPROBATION

Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER

3-SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - ÉLECTION

D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER

4-SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - COMMISSION LOCALE D'ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES -

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL - APPROBATION

Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER

5-MOBILITÉ ET SÉCURITÉ - POLICE MUNICIPALE - FOURRIÈRE AUTOMOBILE MUNICIPALE ­CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2023 PRODUIT PAR LA SARL GARAGE DESPRES

Rapporteur : Stéphane VENDRISSE

6-ÉCONOMIE - CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2023 PRODUIT PAR LA SARL FRÉRY SERVICES

Rapporteur : Sandrine LEROUGE

7-SPORTS - PISCINES MUNICIPALES - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT ANNUEL 2023 PRODUIT PAR LA SOCIÉTÉ PRESTALIS

Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ

8-PATRIMOINE BÂTI - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ – ANNÉE 2023 - INFORMATION

Rapporteur : Michel LECLERCQ

9-FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BT N^° 5- APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

10-FONCIER - PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA SUITE DE LA PRÉEMPTION DÉLÉGUÉE À LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LES RÉSIDENCES DE L’ORLÉANAIS - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

11-ENVIRONNEMENT - RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU – DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT - APPROBATION

Rapporteur : Sandrine LEROUGE

12-FINANCES - RAPPORT DE LA CLECT 2024 - AJUSTEMENT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DÉFINITIVES 2024 - APPROBATION

Rapporteur : Fabien GASNIER

13-FINANCES - APPROBATION CONVENTION VILLE / CCAS - AIDES ALSH
Rapporteur: Vivianne YAYENDE

14-FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT - 3F CENTRE VAL DE LOIRE - CONSTRUCTION DE 39LOGEMENTS HLM SITUÉS 76 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - APPROBATION

Rapporteur : Emmanuel TASKY

15-FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT - VALLOIRE HABITAT - ACQUISITION EN VEFA DE 38 LOGEMENTS SITUÉS 2033 RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE - APPROBATION

Rapporteur : Emmanuel TASKY

16-FINANCES - FOULÉES ROSES - PRÉCISION DE LA DÉLIBÉRATION N° DEL_2024_06_11 - APPROBATION

Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER

17-ENFANCE ET FAMILLE - RENOUVELLEMENT DE LA "CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE"

CONVENTION DE PARTENARIAT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT

18-RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION Rapporteur : Laftitia GOURBE

19-RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DU NOMBRE D'EMPLOIS NON PERMANENTS - APPROBATION

Rapporteur : Laiititia GOURBE

20-DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER

21-QUESTION ORALE RELATIVE AU BILAN DE L'OUVERTURE DOMINICALE DE LA BIBLIOTHÈQUE (Dominique RAGON)

22-Question relative à l’eau potable ( Gile de Sousa et Dominique Ragon)