Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 8 juillet à partir de 18h30 à l'Alliage, salle Yvremont. 

La situation nationale issue des élections européennes, de la dissolution de l’Assemblée nationale et du premier tour des législatives est particulière et porteuse d’inquiétudes pour l’avenir de la France. La vie locale et municipale doit continuer , représentative des valeurs démocratiques et humanistes de la République.

La séance est publique. On peut choisir son horaire d'arrivée et de départ dans le public en toute liberté à condition de garder le silence.

Y assister, même une fraction du temps seulement, ce sera exprimer notre citoyenneté, notre légitimité d’habitants, notre attachement à la transparence et à la démocratie. 

Ce sera aussi une occasion de s’informer en direct sur les points à l’ordre du jour. Ce sera aussi l’occasion de rencontrer des élues et élus. 

L’ordre du jour est placé ci-dessous.

Si vous avez des questions à poser, des suggestions à proposer sur un point de l’ordre du jour, vous pouvez vous adresser aux représentants de Olivet Écologique et Solidaire.

Voici deux adresses disponibles : 

Chantal Blot : chantal.blot@olivet.fr

Vivien Pelletier : vivien.pelletier@olivet.fr

Conseil Municipal du lundi 8 juillet 2024

A l’Alliage, Salle Yvremont, à 18 heures 30

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétariat de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juin 2024

Délibérations  :

  1. URBANISME - ZAC DU LARRY - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE À LA

COLLECTIVITÉ POUR L'ANNÉE 2023 - INFORMATION

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU

CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR LANNÉE 2023 - INFORMATION

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. FONCIER - CLOS DU BOURG - DÉSAFFECTATION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 185 -

APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. FONCIER - CLOS DU BOURG - DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 185 -

APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. FONCIER - CLOS DU BOURG - CESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BR N° 185 -

APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. FONCIER - QUARTIER DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BS

N° 740 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Emmanuel TASKY

  1. FONCIER - DÉCLASSEMENT DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BR N° 1141, 1142 ET 1143 -

APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Denis CHAUMETTE

  1. FONCIER - CESSION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BR N° 1141, 1142 ET 1143 -

APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Denis CHAUMETTE

  1. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - PERTE SUR CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES - APPROBATION Rapporteur : Emmanuel TASKY
  1. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT - AMÉLIORATION DE LA

BIODIVERSITÉ - APPROBATION

Rapporteur: Vivianne YAYENDE

  1. FINANCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS VERT - LUTTE CONTRE LES ÎLOTS DE

CHALEUR ET RENATURATION - APPROBATION

Rapporteur: Vivianne YAYENDE

  1. FINANCES - CONVENTION D'INDEMNISATION RELATIVE AU VERSEMENT D'UNE INDEMNITÉ

D'IMPRÉVISION POUR L'EXERCICE 2022 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Romain SOULAS

  1. SPORTS - TARIFS 2024 POUR LUTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES PAR LES COLLÈGES -

APPROBATION

Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ

  1. RESSOURCES HUMAINES - APPLICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE LIÉ AUX FONCTIONS, AUX SUJÉTIONS, À L'EXPERTISE ET À L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL - APPROBATION - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION DEL_2022_12_16

Rapporteur : Latitia GOURBE

  1. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION  Rapporteur : Laftitia COURBE

16- DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION

Rapporteur: Matthieu SCHLESINGER

 

Le conseil municipal de juillet 2024
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