Le prochain Conseil municipal se tiendra lundi 23 septembre à partir de 18 heures 30 à l'Alliage. La séance est publique et nous vous invitons à y assister: c'est une belle occasion de mieux connaître l'activité municipale et de rencontrer vos élus.

La première partie porte sur certains des rapports des DSP et concessions: ils permettent de jeter un regard sur l'activité de 2022. Les délibérations suivantes se tournent vers l'avenir.

Aucune question au maire n'a été présentée par les élus. Mais, au nom des élus OES, Chantal Blot a suggéré au maire d'ajouter un point relatif à la solidarité que la commune peut et doit apporter aux populations victimes des catastrophes récentes au Maroc et en Libye.

Si tel ou tel point de l'ordre du jour vous intéresse, vous pouvez demander à en savoir plus en vous adressant à vos conseillers Olivet Écologique et Solidaire dont voici les adresses municipales:

Chantal BLOT <chantal.blot@olivet.fr>

Vivien PELLETIER <vivien.pelletier@olivet.fr>

Claire RAMBOZ <claire.ramboz@olivet.fr>

 

ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2023

Rapports annuels des délégataires de services publics et des concessionnaires  :

  1. POLICE MUNICIPALE - FOURRIÈRE AUTOMOBILE - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU

RAPPORT ANNUEL 2022 PRODUIT PAR LA SARL GARAGE DESPRES

Rapporteur : Stéphane VENDRISSE

  1. SPORTS - PISCINES MUNICIPALES - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT

ANNUEL 2022 PRODUIT PAR LA SOCIÉTÉ PRESTALIS

Rapporteur : Jean-Michel PELLE

  1. ÉCONOMIE - CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - EXAMEN DU RAPPORT

ANNUEL 2022 PRODUIT PAR LA SARL LARRY SERVICES

Rapporteur : Sandrine LEROUGE

  1. URBANISME - ZAC DU LARRY - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU CONCESSIONNAIRE À LA

COLLECTIVITÉ POUR L'ANNÉE 2022

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. URBANISME - ZAC DU CLOS DU BOURG - EXAMEN DU COMPTE-RENDU ANNUEL DU

CONCESSIONNAIRE À LA COLLECTIVITÉ POUR L'ANNÉE 2022

Rapporteur : Michel LECLERCQ

Délibérations :

  1. ÉCONOMIE - CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - AVENANT N°1 -

APPROBATION

Rapporteur : Sandrine LEROUGE

  1. FONCIER - CESSION DE LA PARCELLE BK N°22 -APPROBATION
    Rapporteur : Michel LECLERCQ
  2. FINANCES - STATUTS D'ORLÉANS MÉTROPOLE - RESTITUTION D'UNE COMPÉTENCE FACULTATIVE ­AMÉNAGEMENT ET GESTION DU PARC FLORAL DE LA SOURCE, ORLÉANS LOIRET -APPROBATION ET DEMANDE DE MODIFICATION

Rapporteur : Romain SOULAS

 

  1. FINANCES - FIXATION DES TARIFS DE REDEVANCE D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR LES VÉLOS ET TROTTINETTES ÉLECTRIQUES EN LIBRE-SERVICE SANS STATION D'ATTACHE - APPROBATION

Rapporteur : Romain SOULAS

  1. FINANCES -GARANTIE D'EMPRUNT - VALLOIRE HABITAT -ACQUISITION EN VEFA DE 9 LOGEMENTS SITUÉS RUE DE BEAUVOIR - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2023-07-02 - APPROBATION Rapporteur : Emmanuel TASKY
  2. COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES PLURIANNUELLES AVEC ORLÉANS MÉTROPOLE, LE CCAS D'ORLÉANS MÉTROPOLE ET LES COMMUNES DE LA MÉTROPOLE - APPROBATION

Rapporteur : Fabien GASNIER

  1. COMMANDE PUBLIQUE - RÉHABILITATION DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - EXONÉRATION PARTIELLE DES PÉNALITÉS DE RETARD POUR UN MARCHÉ DE TRAVAUX -APPROBATION Rapporteur : Romain SOULAS
  2. RESSOURCES HUMAINES -MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS -APPROBATION Rapporteur : Amélie PLOUZENNEC

 

DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION

 

 

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