Un conseil municipal en décembre

Le conseil municipal de décembre se réunira le lundi 12 décembre 2022

Il se tiendra à l'Alliage dans la grande salle Yvremont, à partir de 18h30.

Le public y est admis.

Notre présence, dans le public, c’est l’expression symbolique et forte de notre attention aux décisions municipales (décisions qui nous concernent, évidemment) ; c’est l’expression d’un soutien aux élues et élus qui se sont engagés dans le conseil municipal ; c’est une forme de  « participation citoyenne » , même si le règlement actuel du conseil n'envisage pas la moindre forme organisée de participation du public.  S’informer en direct sur le contenu des délibérations et des discussions, en débattre après clairement avec des élues et élus et autres personnes, c’est évidemment une forme de participation et de citoyenneté, de démocratie locale.  

L'ordre du jour est placé ci-dessous. On y voit des décisions d’importance pour l’avenir, notamment de nombreux décisions financières . 

Les trois élue et élus de OES , Jean-Christophe Haglund, Chantal Blot et Vivien Pelletier, vont se prononcer sur ces points de l'ordre du jour .

On peut leur envoyer questions, avis, informations, suggestions par l'intermédiaire de leurs boites à lettres municipales :

christophe.haglund@olivet.fr et chantal.blot@olivet.fr et vivien.pelletier@olivet.fr

On peut aussi les rencontrer lors de la préparation le vendredi 9 décembre en soirée. Il suffit de leur écrire pour demander heure et lieu de rencontre . N’hésitons pas !

Voici ci-dessous l’ODJ de ce conseil.

 

Conseil Municipal

du lundi 12 décembre 2022 à 18 heures 30

Ordre du jour

    Désignation du secrétariat de séance

Approbation du procès-verbal de la séance du 14 novembre 2022

1-Finances

  1. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2022 - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 Rapporteur : Romain SOULAS
  2. FINANCES- BUDGET PRINCIPAL-APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 Rapporteur : Romain SOULAS
  3. FINANCES- BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023 Rapporteur : Romain SOULAS
  4. FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX 2023 - APPROBATION
    Rapporteur : Romain SOULAS
  5. FINANCES - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AU TITRE DE L'ANNÉE 2023 AUX ASSOCIATIONS Rapporteur : Romain SOULAS
  6. FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS

AU TITRE DE L'ANNÉE 2023

Rapporteur : Romain SOULAS

  1. FINANCES - RÉHABILITATION DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION

Rapporteur : Romain SOULAS

  1. FINANCES - RÉHABILITATION DU CENTRE CULTUREL D'YVREMONT - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION

Rapporteur : Romain SOULAS

  1. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - PASSAGE EN M57 - APUREMENT DU COMPTE 1069

Rapporteur : Romain SOULAS

  1. FINANCES - GARANTIE D'EMPRUNT - SEML LES RÉSIDENCES DE L'ORLÉANAIS - CONSTRUCTION DE 6 LOGEMENTS SITUÉS ROUTE D'ARDON – APPROBATION

   Rapporteur : Romain SOULAS

2-Divers

CADRE DE VIE ET COMMERCE DE PROXIMITÉ - AUTORISATIONS D'OUVERTURES DOMINICALES -

ANNÉE 2023 - APPROBATION

Rapporteur : Sandrine LEROUGE

  1. ENVIRONNEMENT - ENTRETIEN DE LA RIVIÈRE DU LOIRET - CONVENTION AVEC L'A.S.R.L-

APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

  1. FONCIER - CONCLUSION D'UN CONTRAT DE MIXITÉ SOCIALE - ACCORD DE PRINCIPE Rapporteur : Michel LECLERCQ
  2. ENFANCE ET FAMILLE - MODIFICATION DE LA CARTE SCOLAIRE DE LA COMMUNE D'OLIVET- -

APPROBATION

Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT

  1. ENFANCE ET FAMILLE - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACCUEILS DE LOISIRS PÉRISCOLAIRES, MERCREDIS ET VACANCES - APPROBATION

Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT

  1. RESSOURCES HUMAINES - APPLICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE LIÉ AUX FONCTIONS, AUX SUJÉTIONS, À L'EXPERTISE ET À LENGAGEMENT PROFESSIONNEL - APPROBATION -ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION DEL 2021_12_24

Rapporteur : Laëtitia GOURBE

  1. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS – APPROBATION

Rapporteur : Laëtitia GOURBE

  1. RESSOURCES HUMAINES - CRÉATION D'UN SERVICE COMMUN DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE LA DÉMATÉRIALISATION - AUTORISATION ET APPROBATION

19- DÉCISIONS DU MAIRE – INFORMATION

       Apporteur : Matthieu SCHLESINGER

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