Retour du Conseil municipal en Mairie le 13 décembre

Lundi 13 décembre en soirée se tiendra le dernier conseil municipal d'Olivet...pour l'année 2021!

Attention: ce sera le premier tenu au salon d'honneur de l'Hôtel de ville après une période de délocalisation à l'Alliage en lien avec les contraintes de la lutte contre la pandémie du Covid 19. L'avenir nous dira si ce retour du Conseil en Mairie sera vraiment à nouveau possible!

On y gagnera un peu plus de proximité entre élus et, pour le public, une situation un peu plus confortable, les sièges étant en léger surplomb permettant de mieux voir et les élus et les documents présentés sur les écrans.

En tout cas, le port du masque sera bien sûr obligatoire...

Vous trouverez ci-dessous l'ordre du jour (copieux!) de ce prochain Conseil municipal.

Pour tout complément d'information sur les points à l'ordre du jour et sur les réunions préparatoires du groupe Olivet Écologique & Solidaire, vous pouvez vous adresser à:

Chantal Blot (chantal.blot@olivet.fr)

Vivien Pelletier (vivien.pelletier@olivet.fr)

Jean-Christophe Haglund (jean-christophe.haglund@olivet.fr)

Conseil Municipal du lundi 13 décembre 2021

18 heures 30

 

ORDRE DU JOUR

 

Désignation du secrétaire de séance

 

Approbation du procès-verbal de la séance du 27 septembre 2021

 

Finances - Budgets 20

  1. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2022

Rapporteur : Romain SOULAS

 

  1. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2022

Rapporteur : Romain SOULAS

 

  1. FINANCES - TARIFS MUNICIPAUX 2022 - APPROBATION
    Rapporteur : Romain SOULAS

 

  1. FINANCES - ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS
    Rapporteur : Romain SOULAS

 

 

  1. FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - APPROBATION DES CONVENTIONS D'OBJECTIFS AU TITRE DE I2ANNEE 2022

Rapporteur : Romain SOULAS

 

  1. FINANCES- SUBVENTIONS COVID - ATTRIBUTION
    Rapporteur : Romain SOULAS

 

Divers :

  1. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU GYMNASE DU BEAUVOIR - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME/ CRÉDITS DE PAIEMENT - CRÉATION

Rapporteur : Romain SOULAS

 

  1. FINANCES - OPÉRATION DE RÉNOVATION DU SITE MAIRIE - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - CRÉATION

Rapporteur : Romain SOULAS

 

9-    FINANCES - RÉHABILITATION DE L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - GESTION EN AUTORISATION

DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION

Rapporteur : Romain SOULAS

 

  1.  FINANCES - CRÉATION D'UNE ÉCOLE À LA VANOISE - GESTION EN AUTORISATION DE PROGRAMME

/ CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION

Rapporteur : Romain SOULAS

 

  1.  FINANCES - RÉHABILITATION DU CENTRE CULTUREL D'YVREMONT - GESTION EN AUTORISATION

DE PROGRAMME / CRÉDITS DE PAIEMENT - MODIFICATION

Rapporteur : Romain SOULAS

 

12- FINANCES - BUDGET PRINCIPAL 2021 - APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

Rapporteur : Romain SOULAS

 

13-  CADRE DE VIE ET COMMERCE DE PROXIMITÉ - AUTORISATIONS D'OUVERTURES DOMINICALES -

ANNÉE 2022 - APPROBATION-

Rapporteur : Sandrine LEROUGE

 

  1. SPORT - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - AVIRON CLUB ORLÉANS OLIVET - ATTRIBUTION

Rapporteur : Jean-Michel PELLE

 

15- SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES 2021 - DON POUR LA LIGUE CONTRE LE CANCER

Rapporteur : Marie ALLAIRE

 

  1.  ENFANCE ET FAMILLE - ASSOCIATION « LA SOURIS VERTE » - APPROBATION D'UN AVENANT N°2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2019-2021 - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT 2022-2024

Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT

 

  1. FONCIER - LOGEMENT SOCIAL - CESSION À L'EURO SYMBOLIQUE DES PARCELLES AY 1253 ET AY

1255 - 313 RUE DE LORETTE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

 

  1. FONCIER - ZAC DE LA VANOISE - ACQUISITION DE LA PARCELLE BS 223 - APPROBATION ET

AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

 

  1. FONCIER - ZAC DU CLOS DU BOURG - IMMEUBLE SIS 266-270 RUE MARCEL BELOT - CESSION À LA SEMDO DES LOTS DE COPROPRIÉTÉ N° 156, 173, 184, 161, 179, 158, 175, 182, 155, 172 ET 183 ­APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER

Rapporteur : Michel LECLERCQ

 

  1. RESSOURCES HUMAINES - MISE À DISPOSITION DE SERVICE DE LA COMMUNE D'OLIVET VERS ORLÉANS MÉTROPOLE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION ASCENDANTE - APPROBATION

Rapporteur: Laétitia COURBE

 

  1. RESSOURCES HUMAINES - MISE À DISPOSITION DE SERVICE D'ORLÉANS MÉTROPOLE VERS LA COMMUNE D'OLIVET DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DESCENDANTE - APPROBATION

Rapporteur : Laaitia COURBE

 

  1.  RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION

Rapporteur : Laétitia COURBE

 

  1. - RESSOURCES HUMAINES - ÉVOLUTION DES MODALITÉS DE TÉLÉTRAVAIL - APPROBATION -

ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2019-11-10

Rapporteur : Laëtitia COURBE

  1. - RESSOURCES HUMAINES - APPLICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE LIÉ AUX FONCTIONS, AUX SUJÉTIONS, À L'EXPERTISE ET À L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL - APPROBATION - ABROGATION DE LA DÉLIBÉRATION N°2020-07-21

Rapporteur : Laëtitia COURBE

  1. - DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
    Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
  2. - QUESTION DE MME CHANTAL BLOT RELATIVE A LA ZAC DE LA VANOISE

Lors de la COP 26, qui vient de se terminer, il a été acté la contribution des écosystèmes en tant que puits et réservoirs de gaz à effet de serre , et l'importance de les protéger pour atteindre l'objectif des 1,5° pour le réchauffement climatique .

La trame verte et bleue, concept crée dans les années 1980 — 1990 , consiste à « relier les espaces verts entre eux afin de créer des continuités vertes. » Elle vise une « défragmentation écologique du territoire » ( Ministère de la Transition Ecologique )

La trame verte et bleue ( TVB ) est constituée de différentes sous-trame regroupant les ensembles de milieux homogènes ( forêts, zones humides, prairies) Pour chaque sous-trame, la TVB se compose de réservoirs de biodiversité et de corridors écologiques.

Les réservoirs de biodiversité sont les espaces de nature les plus remarquables et riches au point de vue biodiversité. Ils abritent des espèces jugées prioritaires ou déterminantes.

Les corridors écologiques sont chargés de relier entre eux les réservoirs écologiques .

Réservoirs et corridors constituent donc un réseau écologique .

Nous devons prendre en compte le fonctionnement de ces réseaux écologiques car les espèces , qu'elles soient animales ou végétales , ont besoin de se déplacer pour effectuer leur cycle de vie : se nourrir, se reposer, se reproduire, passer l'hiver, vivre l'été .

Au delà de sa valeur propre, la biodiversité fournit des services indispensables au quotidien humain : pollinisation, épuration de l'eau et de l'air, protection contre les risques d'inondation, qualité et diversité alimentaire, amélioration du bien-être physique et mental .

En effet, il est maintenant établi par les scientifiques que la santé de la biodiversité ( notamment

animale et végétale, sauvage et cultivée) et la santé environnementale sont en étroite interaction .

( Ministère de l'Environnement ).

La Métropole d'Orléans, dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme Métropolitain

( PLUM ) a donné une grande importance à la TVB .

Elle a instauré une Orientation d'Aménagement et de Programmation ( OAP ) Trame Verte et Bleue

qui s'impose aux OAP dites sectorielles .

Tout commence au niveau local . C'est pourquoi le Plan Local d'Urbanisme Métropolitain (PLUM) a précisé dans son préambule : « l'objectif est de guider vers un projet garantissant le maintien des continuités écologiques du territoire ». Pour y parvenir, la Métropole détermine des recommandations et des prescriptions sur les trames verte et bleue .

Orientation 1.1.1 : « préserver et compléter le maillage végétal »

Orientation 2.2.1 : « créer de nouveaux corridors écologiques au sein des projets (...) sous forme de coulée verte traversant les projets »

Nous constatons sur les cartes de la TVB sur la commune d'Olivet ( voir cartes en annexe) que l'OAP de la Vanoise, constitue un corridor en « pas japonais » ( corridor défini dans la pièce 3.3.0 p23 du PLUM ) .

Cette OAP de la Vanoise présente un intérêt essentiel car elle renferme des réservoirs relais de la sous-trame forestière et des réservoirs relais de la sous-trame verte.

 

Compte tenu du nouveau contexte réglementaire crée par le PLUM, et l'importance portée à la TVB, ne serait-il pas nécessaire de redéfinir le projet de 1'OAP Vanoise en limitant son urbanisation et en valorisant son potentiel écologique pour garantir la qualité de vie dans cette partie d'Olivet, proche , de plus , du Collège Charles Rivière ?

Je vous remercie Monsieur le Maire

 

Chantal Blot

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