Budget 2021: pièce maîtresse d'un ODJ copieux!

Le prochain conseil municipal d'Olivet se tiendra lundi 14 décembre à l'Alliage à partir de 18 heures 30.

En "présentiel" car cette réunion comporte, bien sûr, des votes et la réglementation actuelle ne permet pas dans ce cas de passer par la visioconférence, comme ce fut par exemple le cas pour les réunions des commissions.

Les questions financières occuperont l'essentiel du temps et des débats puisqu'il s'agira, entre autres, d'examiner le projet de budget pour 2021, les tarifs municipaux (portage des repas, restauration scolaire, centre de loisirs, conservatoire...) et les subventions aux associations.

Si certains points de l'ordre de jour vous intéressent plus particulièrement, vous pouvez vous rapprocher des élus Olivet Écologique et Solidaire dont voici les adresses "municipales":

jean-christophe.haglund@olivet.fr

chantal.blot@olivet.fr

vivien.pelletier@olivet.fr

Nous sommes à votre disposition pour tout renseignement sur ces points à l'ordre du jour, tout en précisant que les délibérations prévues ne peuvent être diffusées avant d'avoir été discutées et votées en conseil.

Nous mettrons la dernière main à la préparation de nos interventions et de nos votes le samedi 12 après-midi, par visioconférence: si vous souhaitez y participer, faites-nous signe!

CONSEIL MUNICIPAL
du 14 décembre 2020
- 18 heures 30 -
ORDRE DU JOUR

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1. SANTÉ ET PRÉVENTION - FOULÉES ROSES - DON POUR LA LIGUE CONTRE LE CANCER
Rapporteur : Marie ALLAIRE

2. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - BUDGET PRIMITIF 2021 - APPROBATION
Rapporteur : Romain SOULAS

3. FINANCES - BUDGET ANNEXE DU CAMPING MUNICIPAL - BUDGET PRIMITIF 2021 - APPROBATION
Rapporteur : Romain SOULAS

4. FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2021 - ATTRIBUTION
Rapporteur : Romain SOULAS

5. FINANCES - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2021 - CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET D'ATTRIBUTION

APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Romain SOULAS

6. FINANCES - SERVICES PUBLICS MUNICIPAUX - TARIFS 2021 - APPROBATION
Rapporteur : Romain SOULAS

7. ENFANCE JEUNESSE - CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE 2020-2023 - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT

8. URBANISME - ZAC DU LARRY - TRAITÉ DE CONCESSION ET DE MANDAT - AVENANT N° 6 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ

9. FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 - APPROBATION
Rapporteur : Romain SOULAS

10. FINANCES - ORLÉANS MÉTROPOLE - TRANSFERT D'ACTIFS - AUTORISATION DE SIGNATURE
Rapporteur : Romain SOULAS

11. FINANCES - CONVENTION DE MUTUALISATION - AVENANT N° 1 - APPROBATION ET AUTORISATION
DE SIGNER
Rapporteur : Sandrine LEROUGE

12. FINANCES - SEUIL DES RATTACHEMENTS DES CHARGES ET DES PRODUITS À L'EXERCICE -
APPROBATION
Rapporteur : Romain SOULAS

13. FINANCES - CONVENTION DE REMBOURSEMENT DE CHARGES ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS -
AVENANT N° 1 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
Rapporteur : Romain SOULAS

14. FINANCES - CONVENTION DE REMBOURSEMENT DE CHARGES ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE
Rapporteur : Romain SOULAS

15. CADRE DE VIE ET COMMERCE DE PROXIMITÉ - AUTORISATION D’OUVERTURES DOMINICALES -
ANNÉE 2021 - APPROBATION
Rapporteur : Sandrine LEROUGE

16. PETITE ENFANCE - ASSOCIATION “LA SOURIS VERTE” - MODIFICATION DE LA CONVENTION DE
PARTENARIAT - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT

17. CADRE DE VIE ET COMMERCE DE PROXIMITÉ - PRESTATION DE SERVICES POUR LA PRODUCTION ET
LA VENTE DE PLANTES ANNUELLES ET BISANNUELLES PAR LES ESPACES VERTS D’OLIVET -
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA VILLE DE SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Sandrine LEROUGE

18. CADRE DE VIE ET COMMERCE DE PROXIMITÉ - CONVENTION AVEC L’ÉCOLE D'HORTICULTURE DE LA
MOUILLÈRE POUR LA VÉGÉTALISATION DE L'HORLOGE FLEURIE 2021
Rapporteur : Sandrine LEROUGE

19. TRAVAUX, URBANISME, PATRIMOINE BÂTI - RAPPORT ANNUEL DE LA COMMISSION COMMUNALE
D'ACCESSIBILITÉ - ANNÉE 2019 - INFORMATION
Rapporteur : Emmanuel TASKY

20. RESSOURCES HUMAINES - MISE À DISPOSITION DE SERVICE DE LA COMMUNE D’OLIVET VERS
ORLÉANS MÉTROPOLE DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES - RENOUVELLEMENT DE
LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION ASCENDANTE - APPROBATION ET AUTORISATION DE
SIGNER
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
Conseil municipal du 14 décembre 2020 - Ordre du jour

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21. RESSOURCES HUMAINES - MISE À DISPOSITION DE SERVICE D’ORLÉANS MÉTROPOLE VERS LA
COMMUNE D’OLIVET DANS LE CADRE DU TRANSFERT DE COMPÉTENCES - RENOUVELLEMENT DE LA
CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DESCENDANTE - APPROBATION ET AUTORISATION DE
SIGNER
Rapporteur : Laëtitia GOURBE

22. RESSOURCES HUMAINES - ADHÉSION AU CNAS - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Laëtitia GOURBE

23. RESSOURCES HUMAINES - INDEMNISATION DES ASSISTANTS MATERNELS PLACÉS EN CONGÉ POUR
MALADIE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Laëtitia GOURBE

24. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DÉCISIONS DU MAIRE
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER