Le calendrier municipal a pour repère régulier le lundi. Le lundi, c'est le jour du conseil municipal quand ce n'est pas celui des diverses commissions statutaires du conseil municipal. Mais bien sûr, d'autres moments de la semaine servent à une kyrielle de réunions, d'ateliers, de commission générale, de commission permanente du CCAS, etc...

En tout cas, lundi 16 novembre se tiendra à partir de 18 heures 30 le premier conseil du reconfinement!

Cela se passera donc encore dans la grande salle de l'Alliage... Mais sans public, en raison des nouvelles prescriptions ministérielles et préfectorales. Sauf modifications provoquées par le "stop and go"!

Voici l'ordre du jour:

Si tel ou tel point de l'ordre du jour vous intéresse particulièrement, si vous voulez en discuter avec les élus OE&S à partir des projets de délibération et des documents d'accompagnement, prenez contact avec eux: ils ont déjà commencé à travailler sur cet ordre du jour abondant et sur les documents qui leur ont été communiqués mardi et se réunissent samedi après-midi pour s'accorder sur leurs interventions et leurs votes.

La préparation se fait en groupe restreint, pour des raisons de covid, de réglementation de confinement et d'efficacité. Un des objectifs de la visioconférence du mardi 17 sera, entre autres, de mettre au point les "groupes thématiques d'appui" permettant aux colistiers et amis d'OE&S d'épauler leurs représentants au conseil municipal.  En espérant qu'un jour, nous pourrons nous réunir sans masques et sans danger!

Affaire à suivre...


CONSEIL MUNICIPAL
du 16 novembre 2020
- 18 heures 30 -
ORDRE DU JOUR
____________________________________
Désignation du secrétaire de séance


Approbation du procès-verbal de la séance du 06 juillet 2020.


Rapports annuels des délégataires et renouvellement de concession de service public
1. FINANCES - GESTION DU CAMPING MUNICIPAL - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT
ANNUEL 2019 DU DÉLÉGATAIRE - INFORMATION
R apporteur : Romain SOULAS


2. SÉCURITÉ - FOURRIÈRE MUNICIPALE - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL 2019 DU
DÉLÉGATAIRE - INFORMATION
Rapporteur : Stéphane VENDRISSE


3. SPORTS - EXPLOITATION DES DEUX PISCINES - DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC - RAPPORT ANNUEL
2019 DU DÉLÉGATAIRE - INFORMATION
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ


4. SPORTS - PISCINES INOX ET POUTYL - CONCESSION DE SERVICE PUBLIC - RENOUVELLEMENT DE LA
PROCÉDURE AFFÉRENTE - APPROBATION
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ


Égalité Femme-Homme
5. RESSOURCES HUMAINES - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES
ET LES HOMMES - INFORMATION
Rapporteur : Laëtitia GOURBE


Débat d’orientation budgétaire
6. FINANCES - DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE 2021 - BUDGET PRINCIPAL ET BUDGET ANNEXE DU
CAMPING - INFORMATION
Rapporteur : Romain SOULAS


Règlement intérieur du Conseil municipal
7. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL - APPROBATION
Rapporteur : Laëtitia GOURBE

Finances commande publique et zones d’activités économiques
8. TEMPÊTE ALEX - AIDE AUX COMMUNES SINISTRÉES - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA
L’ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES MAIRES DES ALPES MARITIMES - ATTRIBUTION
Rapporteur : R omain SOULAS


9. MISE À JOUR DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME - CRÉDITS DE PAIEMENT - RÉHABILITATION DE
L'ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE DU POUTYL - MODIFICATION
Rapporteur : R omain SOULAS


10. DECISION MODIFICATIVE N° 1 DU BUDGET PRINCIPAL - APPROBATION
Rapporteur : R omain SOULAS


Enfance et famille
11. INTENTION DE CANDIDATURE AU TITRE VILLE AMIE DES ENFANTS - A PPROBATION
Rapporteur : Stéphane BOURDILLAULT


Ressources humaines, accueil et secrétariat général
12. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - ÉLUS - FRAIS DE MISSION - FRAIS DE DÉPLACEMENT - FRAIS D'AIDE À LA
PERSONNE - MODALITÉ DE PRISE EN CHARGE
Rapporteur : Laëtitia GOURBE


13. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS - DÉSIGNATION
DES MEMBRES - APPROBATION
Rapporteur : Laëtitia GOURBE


14. RESSOURCES HUMAINES - MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS - APPROBATION
Rapporteur : Laëtitia GOURBE


15. RESSOURCES HUMAINES - AVENANT A LA CONVENTION DE PARTICIPATION RELATIVE AU RISQUE
PRÉVOYANCE AU BÉNÉFICE DES AGENTS - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Laëtitia GOURBE


16. RESSOURCES HUMAINES - INDEMNITÉ SPÉCIFIQUE DE RUPTURE CONVENTIONNELLE -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Laëtitia GOURBE


17. RESSOURCES HUMAINES - INDEMNISATION DU COMPTE ÉPARGNE-TEMPS - APPROBATION
Rapporteur : Laëtitia GOURBE


Foncier
18. CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENEDIS - CLOS DU PONT COTELLE - PARCELLE AW N° 112 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ


19. CLOS DE L'ORBELLIÈRE - RUE DES CIRERIES - DONATION DES PARCELLES AL N° 301, 304, 305, 312 et
356 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ


20. CLOS MASNIL - ACQUISITION DES PARCELLES BO N° 725, 726 ET 728 - EMPLACEMENT RÉSERVÉ N° 40
- VOIE DE PÉNÉTRATION - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ


21. CLOS DU CAILLOT - ACQUISITION DES PARCELLES AB N° 262 ET ZA N° 102p - EMPLACEMENT
Conseil municipal du 16 novembre 2020 -
RÉSERVÉ N° 52 - CORRIDOR ÉCOLOGIQUE - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ


22. CLOS DU DÉSERT - ACQUISITION DES PARCELLES AY N° 1002, 1003, 1044, 1004, 1005, 405 ET 406 -
VOIE DE PÉNÉTRATION - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ


Compte-rendu des décisions du Maire
23. SECRÉTARIAT GÉNÉRAL - DÉCISIONS DU MAIRE - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER
 

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