Lundi 28, c'est conseil!

Désormais, le calendrier municipal a pour repère régulier le lundi. Le lundi, c'est le jour du conseil municipal quand ce n'est pas celui des diverses commissions statutaires du conseil municipal. Mais bien sûr, d'autres moments de la semaine servent à une kyrielle de réunions, d'ateliers, de commission générale, de commission permanente du CCAS, etc...

En tout cas, lundi 28 septembre se tiendra à partir de 18 heures 30 le premier conseil d'après l'été.

Cela se passera encore dans la grande salle de l'Alliage, pour des raisons de nécessaire distance entre conseillers, personnels des services municipaux et public; ce dernier peut y assister, dans la limite des places disponibles.

Voici l'ordre du jour:

ORDRE DU JOUR
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Désignation du secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des séances des 25 mai et 8 juin 2020.
Travaux, urbanisme et patrimoine bâti
1. ZAC DU LARRY - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ POUR L’ANNEE 2019 - APPROBATION
Rapporteur : Michel LECLERCQ
2. ZAC DU CLOS DU BOURG - COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITÉ POUR L'ANNÉE 2019 -
APPROBATION
Rapporteur : Michel LECLERCQ
Culture, animation et devoir de mémoire
3. MÉMORIAL DE LA SHOAH - VERSEMENT D’UN DON - APPROBATION
Rapporteur : Cécile ADELLE
Finances, commande publique et zones d’activités économiques
4. EXPLOSION AU LIBAN - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE - ATTRIBUTION
Rapporteur : Romain SOULAS
5. TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - TARIFS POUR L'ANNÉE 2021 - APPROBATION
Rapporteur : Romain SOULAS
Ressources humaines, accueil et secrétariat général
6. FORMATION DES ELUS - DROIT A LA FORMATION ET FIXATION DES CREDITS AFFECTES
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
7. ASSOCIATION DOMAINE SOCIAL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS - OLIVET SOLIDARITÉ - CLIC -
FOYER ISAMBERT
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
8. APPROLYS CENTR’ACHATS - DESIGNATION DES REPRESENTANTS
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
9. ASSOCIATION DOMAINE CULTUREL - DESIGNATION DES REPRESENTANTS - LUMIERES ET SONS
D’AUTREFOIS - COMITE DE JUMELAGE
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
10. INDEMNITÉS D’ASTREINTE, D’INTERVENTION ET DE PERMANENCE - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
11. MODIFICATION DU NOMBRE D’EMPLOIS NON PERMANENTS - APPROBATION
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
12. ALLIAGE - RECRUTEMENTS ET REMUNERATION DE VACATAIRES A LA CULTURE - APPROBATION ET
AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
13. MODALITÉS DE LA PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DÉPLACEMENT DU PERSONNEL - APPROBATION
ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
14. DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES AU MAIRE - COMPLÉMENT - APPROBATION
Rapporteur : Laëtitia GOURBE
Foncier
15. CLOS DE LA VANOISE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION BS N° 192 ET BT N° 20 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ
16. CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE ENEDIS - RUE DE L’YVETTE - PARCELLE BR N° 613 -
APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ
17. CLOS DE LA FOSSE LE ROI - CESSION DES PARCELLES AY 508 ET AY 506P (MAISON) - APPROBATION
ET AUTORISATION DE SIGNER
Rapporteur : Michel LECLERCQ
Sports et associations sportives
18. OLIVET NATATION INOX - ORGANISATION D’UN MEETING DE NATATION - SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE - APPROBATION
Rapporteur : Jean-Michel PELLÉ
Ressources humaines, accueil et secrétariat général
19. DECISION DU MAIRE - INFORMATION
Rapporteur : Matthieu SCHLESINGER

Si vous souhaitez en savoir plus ou vous exprimer sur les points à l'ordre du jour, écrivez à l"un des élus Olivet Écologique & Solidaire (chantal.blot@olivet.fr   jean-christophe.haglund@olivet.fr  vivien.pelletier@olivet.fr). Une réunion de préparation de ce Conseil municipal se tient samedi 26 septembre à 10 heures au local des minoritaires, rue Paul Genain (petit bâtiment à droite) quand on fait face au château du Petit Poutyl.